Opter pour l'énergie photovoltaïque signifie choisir une source d'énergie renouvelable et durable, contribuant activement à la préservation de l'environnement et à la réduction de l'empreinte carbone. Il existe un taux de TVA spécifique pour l'autoconsommation photovoltaïque et Pierre de La Maison Des Travaux Beaune peut vous accompagner dans cette démarche. Examinons ensemble les détails à ce sujet.
Revu de la fiscalité des panneaux solaires
Afin de bien comprendre la situation, distinguons les panneaux solaires photovoltaïques en fonction de leur puissance.
- Pour les panneaux solaires d'une puissance inférieure ou égale à 3 kWh à Beaune, la TVA appliquée sur la pose et l'achat du matériel est de 10% pour les particuliers, directement incluse dans la facture de l'installateur. De plus, une exonération d'impôts est applicable, sous réserve d'une déclaration, pour une autoconsommation à usage personnel, excluant les entreprises. Il est pertinent de noter que, pour la plupart des habitations, une puissance inférieure à 3 kWh est généralement suffisante.
- En ce qui concerne les panneaux solaires d'une puissance supérieure à 3 kWh, la TVA standard de 20% s'applique, et les revenus générés par la revente doivent être déclarés. Cependant, différentes aides financières, telles que la prime énergie, MaPrimeRénov’ Sérénité ou des aides locales, sont disponibles, avec des montants pouvant varier entre 4 500€ et 50 000€.
Le taux de TVA réduit à 5.5% s’applique, quant à lui, pour certains travaux de rénovation énergétique.
Conditions pour bénéficier de la TVA panneaux solaires à 10% à Beaune
Pour bénéficier de la TVA autoconsommation et de la prime énergie (jusqu’à 5 000€), certaines conditions doivent être remplies :
- Puissance inférieure à 3 kWc,
- Logement ayant au moins deux ans d’ancienneté,
- Autoconsommation totale ou avec revente de surplus,
- Raccordement des panneaux solaires au réseau d’électricité public en deux points,
- Pose réalisée par un artisan certifié RGE.
Cela peut concerner une résidence principale ou secondaire, qu'il s'agisse d'un propriétaire, d'un locataire, d'un occupant à titre gratuit, voire d'une petite copropriété.
Prime à l’investissement pour les panneaux solaires
L'État accorde une prime à l'autoconsommation pouvant atteindre 30 000€, destinée aux installations avec revente de surplus. Le montant dépend de la puissance installée et est versé un an après la mise en service (depuis février 2023), sans condition de revenus.
Installation de panneaux photovoltaïques à Beaune
L'implantation des panneaux photovoltaïques implique un critère essentiel : le choix de l'orientation, idéalement plein sud, et l'inclinaison optimale entre 15 et 35 degrés. La rentabilité est estimée à environ dix ans, avec une durée de vie d'environ 25 ans.
Pour une analyse approfondie, contactez Pierre de La Maison Des Travaux Beaune, qui vous guidera dans la simulation de panneaux solaires. Cela permettra de déterminer le potentiel de votre projet à Beaune, en prenant en compte les économies envisageables, la production attendue, les aides financières, etc. Pour entrer en contact avec La Maison Des Travaux Beaune, composez le 06 95 38 99 05 ou remplissez le formulaire de contact.